1. Éditeur du site
Mairie de Bruch
Adresse : 169 Route de l'Albret 47130 BRUCH, France
Téléphone : 05 53 95 20 25
Adresse électronique :
Directeur de la publication : Alain LORENZELLI
Responsable de rédaction : Alain LORENZELLI
2. Hébergement
OVH
3. Conception et développement
Ce site a été conçu et développé par :
Art Média Communication
4. Propriété intellectuelle
Le contenu (textes, images, graphismes, logo…) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de la Ville de [Nom].
Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation écrite préalable (article L.122‑4 du Code de la propriété intellectuelle).
5. Responsabilité
La mairie s’efforce d’offrir des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable :
-
des imprécisions ou omissions ;
-
d’un mauvais usage des informations publiées ;
-
d’éventuels dommages résultant de l’accès au site ou à d’autres sites liés.
6. Données personnelles (RGPD)
Les formulaires collectent uniquement les données nécessaires au traitement de vos demandes (base légale : mission d’intérêt public).
Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD et aux articles 38 à 40 de la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, effacement, limitation, opposition) auprès du Délégué à la protection des données (DPD) :
7. Cookies
Le site utilise :
-
des cookies strictement nécessaires au fonctionnement (exemptés de consentement)
8. Liens hypertextes
Les liens vers d’autres sites sont fournis à titre informatif ; la mairie n’est pas responsable de leur contenu.
Toute création de lien vers ce site est libre sous réserve de respecter son intégrité et d’éviter toute confusion sur la source des contenus.